Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN est un site web édité par Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN et publié sous la direction de Nathalie Lemière (IEN). L’ensemble du site Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN, pages et contenus, est la propriété de Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN.
Contact administratif du site Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN : nathalie.lemiere@ac-rouen.fr.

Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN, Arts appliqués académie de Caen
IEN : Nathalie Lemière -
Siège : Recorat Rue Caponière - 14000 Caen - France

Hébergeur

Le site Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN est hébergé par l’éditeur.

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé et est administré par Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : christine.scheidbach@ac-caen.fr.

Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN, Arts appliqués académie de Caen
webmestre : christine scheidbach
Siège : Rerctorat rue Caponière - 14000 Caen - France

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.


SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN est strictement interdite.

© Copyright 2018 Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN | Tous droits réservés.

Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : nathalie.lemiere@ac-rouen.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN ou contacter l’adresse courriel : nathalie.lemiere@ac-rouen.fr.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite ], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN

L’établissement de lien vers Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN
Aperçu du lienCode HTML
http://arza.discip.ac-caen.fr
<a href="http://arza.discip.ac-caen.fr" title="Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN - Le site des arts appliqués dans la voie professionnelle de l'académie de Caen. métiers d'art lycées professionnels section d'enseignement professionnel">http://arza.discip.ac-caen.fr</a>
 ;max-height:120px ;" />
<a href="http://arza.discip.ac-caen.fr" title="Les arts appliqués dans la voie professionnelle - Académie de CAEN - Le site des arts appliqués dans la voie professionnelle de l'académie de Caen. métiers d'art lycées professionnels section d'enseignement professionnel"><img src="IMG/siteon0.gif" border="0" style="max-width:120px ;max-height:120px ;" /></a>